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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
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DECLIPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLIPS
CHENE VERT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3836352
Date de dépôt :
03/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2021
DECLIPS de CHENE VERT

Présentation de la marque DECLIPS

Déposée par voie électronique le 3 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECLIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) 12 rue Jean Rostand Zone Industrielle Val de Caussels - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associé domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DECLIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIPS est expirée depuis le 3 juin 2021.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : CHENE VERT , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT , SANIA


CHENE VERT, Société par actions simplifiée - 12 rue Jean Rostand Zone Industrielle Val de Caussels - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096


Cabinet BARRE LAFORGUE & associé - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Matériaux de construction métalliques et quincaillerie métallique pour fixation d'installations sanitaires et de meubles sanitaires ;

Installations sanitaires ; parties d'installations sanitaires, en particulier garnitures pour fixation d'installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques pour fixation d'installations sanitaires et de meubles sanitaires ;

Meubles de salle de bain, meubles de toilette, en particulier tables de toilette, plans de toilette et socles pour tables et plans de toilette ; meubles de cuisine, en particulier tables de travail, plans de travail et socles pour tables et plans de travail ; garnitures non métalliques de meubles et d'éléments de meubles de salle de bains, de toilette ou de cuisine, en particulier garnitures non métalliques pour fixation.